S O M M A I R E

 

 

I- Social : Calendriers 35 heures, etc..


II- Associatif : Statuts Ogec type, modèles de convocation, etc..


III- Résultats Financiers

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


S O C I A L

 

 

- Calendriers de travail S.E.P. 2017-2018

 

- Demande de modèles de contrats de travail à l'UDOGEC

 

- Grille des salaires, dernières valeurs SMIC, etc .....

 

 

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VIE ASSOCIATIVE

 

- STATUTS O.G.E.C.

1- Statuts " Type "

- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

1- Modèle de convocation
2- Modèle de compte rendu
3- Document d'émargement

 

- REUNION CONSEIL D'ADMINISTRATION

1- Modèle de convocation
2- Modèle de compte rendu
3- Document d'émargement

 

- COMPOSITION DE BUREAU - C.A.

1- Modèle de présentation de la composition du bureau et du C.A. d'un Ogec (fichier pdf)
2- Modèle de déclaration des personnes chargées de l'administration de l'association (fichier PDF remplissage en ligne) à destination de la préfecture (cerfa 13971)

 

- ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

1- Modèle de convocation
2- Modèle de compte rendu
3- Document d'émargement

 

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RESULTATS FINANCIERS

(OGEC d'établissements PRIMAIRE & SECONDAIRE)

 

Comme à chaque fin d'année scolaire, nous vous rappelons que vous devez fournir (dans les 3 mois qui suivent la fin de l'année scolaire) à la Direction Départementale des FInances Publiques (D.D.FI.P.) via l'intermédiaire de l'UDOGEC 3 exemplaires des résultats financiers de votre Ogec pour l'année scolaire écoulée.

Date limite de dépôt des comptes à la D.D.FI.P. : 30 Novembre de chaque année.

De ces 3 exemplaires, 2 sont pour la D.D.FI.P. (dans le cadre du contrôle financier des établissements scolaires et de l'utilisation des subventions) et 1 en archivage à la D.D.E.C.


Pour les écoles sous contrat simple qui présentent leurs résultats financiers via le document Réf. EPA,

vous avez la possibilité de télécharger les fichiers suivants :

" Compte de Fonctionnement 2015-2016 " (Format Excel)

" Compte de fonctionnement 2015-2016 (Notice incluse)" (Format PDF)




 

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