(Notes d'informations 2019)

maj

le 10 octobre 2019

MOIS - Thèmes abordés  Document " consultation " (au format Pdf)
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JANVIER 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Avantage en nature et Prix du repas
- Retraite complémentaire : Fusion AGIRC-ARRCO
- Salaires : autres modifications au 1er Janvier 2019
- Contrats aidés : Arrêté de la préfecture de Région 2019
- Mesures d'urgence économiques et sociales

Mesures d'urgence économiques et sociales : communiqué du collège employeur
Contrats aidés : arrêté préfet de région

FEVRIER 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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MARS 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Travaux de rénovation : Taux de TVA
- Evolution du régime EEP Santé pour 2019 (suite)
- Statistique des forfaits comunaux
- OPCALIA : Règles de prise en charge des formations en 2019

Travaux OGEC : taux de TVA applicable
EEP Santé : lettre d'informations n° 18 (pour diffusion)
EEP Santé : rappel des 6 cas de dispense
Enquête Forfaits Communaux : Synthèse des résultats
OPCALIA : Règles de prise en charge
OPCALIA : bordereau de versement 2019

AVRIL 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Prévoyance des enseignants (cotisation forfaitaire 2019)
- Service civique

Service civique : courrier FNOGEC de lancement de campagne
Service civique : Processus complet d'accueil (rentrée 2019)
Service civique : Conception et dépôt d'un dossier à l'UDOGEC
Service civique : Grille d'auto-évaluation

MAI 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Situation de l'emploi des salariés des OGEC
- Régime fiscal et social des heures supplémentaires et complémentaires

Enquête " Situation de l'emploi des salariés Ogec "
Heues supplémentaires et complémentaires : Note du collège employeur

JUIN 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Calendrier de travail des personnels (année scolaire 2019-2020)
- Mutualisation du coût des indemnités de direction 2018-2019
- Accompagnement des enfants en situation d'handicap : fin des embauches par les OGEC
- Situation de l'emploi des salariés des OGEC

Dossier calendriers de travail 2019-2020 des personnels Ogec (format pdf)
Calendriers de travail 2019-2020 des personnels Ogec (format excel)

Accompagnement des enfants en situation d'handicap : courrier SGEC
Accompagnement des enfants en situation d'handicap : circulaire ministère Education Nationale

Information pour les lycées : message du CAEC et de l'UROGEC Bretagne
sur le Pass Ressources Pédagogiques (PRP)

JUILLET 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Négociation Annuelle Obligatoire (Salaires 2019-2020)
- Statistique UDOGEC 22 des données économiques des établissements du 1er degré
- Impôts Fonciers : Révision des valeurs cadastrales
- Des défibrillateurs dans les Etablissements Recevant du Public

Décision Unilatérale FNOGEC-CEPNL : nouvelles valeurs de point au 1-9-2019 (format pdf)

Statistique départementale des données économiques de fonctionnement des écoles (format pdf)
(détail par thème à la rubrique Actualité-Gestion-Statistique)

Impôts Fonciers : Dossier Révision des valeurs cadastrales (fichier au format ZIP)

Défibrillateurs pour les Etablissements Recevant du Public (fichier au format ZIP)

AOUT 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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SEPTEMBRE 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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- Salariés des OGEC : Valeur du point 2019-2020
- Emploi des travailleurs handicapés

 

OCTOBRE 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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NOVEMBRE 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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DECEMBRE 2019 (cliquez sur le mois pour voir l'intégralité de la note)
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